Conditions Générales de Vente Mademoiselle de Guise

(Ci-après dénommées “CGV”)

Bienvenue sur le site web www.mademoiselledeguise.com (ci-après dénommé le "Site"), de la Société Mademoiselle de Guise dont le siège (ci-après dénommé le “Siège”) se situe au 12 rue Blanche 75009 PARIS.

 

1. Objet 

Les présentes CGV régissent, avec le formulaire de commande complété, exclusivement les commandes et ventes conclues avec la Société Mademoiselle de Guise via le Site accessible à l'adresse www.mademoiselledeguise.com. 

Elles identifient l'intégralité des obligations entre la Société Mademoiselle de Guise, ci-après dénommée le “Vendeur” et le client (ci-après dénommé l’”Acheteur”), dont la conservation et la reproduction sont assurées par le Vendeur conformément à l’article 1369-4 du Code Civil. L’Acheteur est ainsi réputé les accepter sans réserve. Une copie des présentes CGV pourra être remise à l’Acheteur à sa demande sur support papier. 

Elles sont accessibles sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le Vendeur et l'Acheteur conviennent que les présentes CGV régissent exclusivement leur relation. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis ces présentes CGV en ligne. Elles seront applicables dès leur mise en ligne. En conséquence, le fait de passer commande sur le Site implique l'adhésion entière et sans réserve de l’Acheteur à ces CGV. 

Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance et de la vente de produits artisanaux dont les sociétés ont siège en France.

 

2. Acceptation 

L'Acheteur reconnaît avoir pu prendre connaissance des présentes CGV préalablement à toute commande et/ou à toute validation de commande et avoir été en mesure de conserver et/ou de reproduire les présentes CGV. 

 

3. Description et informations sur les produits 

Les produits proposés à la vente en ligne sont ceux présentés sur le Site. Les caractéristiques essentielles de chaque produit ainsi que leur photographie sont directement accessibles par l'Acheteur sur le Site. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.  Le Vendeur attire l’attention de l’Acheteur sur le fait que les photographies ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé à la vente, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Les différences peuvent résulter de la qualité couleur des photographies, de la difficulté de faire apparaître sur l'écran le rendu des matières ou encore, sans toutefois être exhaustif, l'adaptation technique. Ces différences ne pourront pas être interprétées comme des défauts de conformité et entraîner l’annulation de la vente.

L’Acheteur reconnaît avoir eu les informations nécessaires à sa commande et à sa validation. Les produits sont présentés avec la plus grande précision. Toutefois, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée dans le cas où des erreurs ou omissions auraient pu se produire. 

 

 

4. Prix 

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors frais de transport lesquels sont identifiés à part, et hors frais annexes (frais de dédouanement le cas échéant, frais bancaires, tout autre frais). Le montant forfaitaire de livraison est communiqué à l’Acheteur avant validation de sa commande.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement lors de la commande, en ligne. Les produits demeurent la propriété pleine et entière du Vendeur jusqu'au complet encaissement du prix de chaque commande par le Vendeur. 

Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable de TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.

 

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix et descriptions des produits à tout moment et notamment en cas d'augmentation des charges, notamment du taux de TVA, et/ou en cas d'erreur typographique ou de saisie manifeste. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des prix en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sauf erreur manifeste. En effet, malgré la vigilance du Vendeur, il est possible que surviennent sur le Site des erreurs de prix et ce, quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique...). Si des commandes ont été passées à des prix erronés ou manifestement dérisoires (vil prix), les commandes seront annulées, même si elles avaient été validées par les services du Vendeur. Le Vendeur informera alors chacun de ses Acheteurs concernés dans les meilleurs délais, afin qu'ils soient en mesure, s'ils le souhaitent, de repasser leur commande au prix corrigé et exact.

 

5. Commande

L’Acheteur passe commande en ligne sur le Site par l’intermédiaire du formulaire de commande et dans la limite des stocks disponibles. 

En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, l’Acheteur sera averti par email. 

Pour valider sa commande, l’Acheteur devra valider les présentes CGV en cliquant à l’endroit mentionné, en choisissant une adresse et un mode de livraison et en effectuant le paiement dans son intégralité. 

L’Acheteur est ainsi responsable de payer dans son intégralité la commande dont le prix et la description de chaque article sont indiqués sur le Site au moment de l’achat. L’Acheteur doit également fournir une adresse postale de livraison complète et valable ainsi qu’une adresse email valable et non erronée pour les notifications relatives à l’envoi de la commande. 

Dans certains cas tels que le non paiement de la commande, adresses incorrectes ou autres problèmes, le Vendeur se réserve le droit de bloquer une commande jusqu’à résolution du problème. 

La validation définitive de la commande intervient après validation du paiement. 

Un email de confirmation de la commande et du paiement sera envoyé à l’Acheteur lui confirmant ainsi son enregistrement.

6. Paiement

La commande est payable en totalité et en un seul versement lors de la commande en ligne. Pour régler sa commande, l'Acheteur est invité à régler via le service de paiement sécurisé Stripe qui intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (numéro de carte, date d’expiration, code sécurité) sont transmises codées directement sur le serveur Stripe et ne sont à aucun moment transmises sur notre serveur.

Le serveur Stripe est lui-même directement connecté aux serveurs des banques de chaque pays concerné.

Le Vendeur se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. Les paiements effectués par l'Acheteur ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par le Vendeur.

Le Vendeur se réserve la propriété des produits commandés jusqu’au complet paiement du prix par l’Acheteur.

 

7. Disponibilité

Les produits et prix indiqués sur le Site sont valables dans la limite des stocks disponibles. Seuls les produits figurant sur le Site au jour de la consultation de l’Acheteur sont proposés à la vente. En cas d’indisponibilité d’un produit, le Vendeur s'engage à en informer l’Acheteur dans les plus brefs délais par email et à lui indiquer, le cas échéant, le délai d'attente estimé pour la livraison du produit. L’Acheteur pourra confirmer sa commande ou demander le remboursement du produit sur la base du prix facturé.

  • Les frais de livraison seront remboursés à l’Acheteur si ce dernier confirme l´annulation de la totalité de sa commande.

  • Les frais de livraison resteront à la charge de l’Acheteur si ce dernier confirme la livraison d’un ou plusieurs autres produits disponibles faisant partie de la même commande.

 

8. Livraison

La livraison s’effectue à l’adresse indiquée par l’Acheteur au moment de sa commande et ne peut être effectuée dans une adresse de nature touristique et professionnelle telle que les boîtes postales. Tout colis retourné pour cause d’adresse erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l’Acheteur. Pour les livraisons à destination des DOM-TOM et hors union européenne, l'accomplissement de démarches spécifiques (déclarations aux services des douanes...) et le paiement de taxes et frais afférent relèvent de la seule responsabilité de l'Acheteur, le Vendeur n'étant aucunement tenu à un quelconque devoir d'information à ce titre.

Délais de livraison

Sauf cas de force majeure ou période de fermeture de la boutique en ligne pour quelconque raison soit-il, les commandes passées sur le Site font l'objet des délais de livraison suivants :

 

Livraison des voiles, réalisés sur commande :

> Pour la France métropolitaine les délais de livraison peuvent aller jusqu’à 15 jours ouvrables à compter de la validation de la commande par le Vendeur.

> Pour l’Europe les délais de livraison peuvent aller jusqu’à 20 jours ouvrables à compter de la validation de la commande par le Vendeur.

> Pour l'international hors Europe les délais de livraison peuvent aller jusqu’à 30 jours ouvrables à compter de la validation de la commande par le Vendeur.

Livraison des autres pièces réalisées sur commande :

> Pour la France métropolitaine les délais de livraison peuvent aller jusqu’à 40 jours ouvrables à compter de la validation de la commande par le Vendeur.

> Pour l’Europe les délais de livraison peuvent aller jusqu’à 45 jours ouvrables à compter de la validation de la commande par le Vendeur.

> Pour l'international hors Europe les délais de livraison peuvent aller jusqu’à 55 jours ouvrables à compter de la validation de la commande par le Vendeur.

 

Livraison des modèles d’exposition :

Les modèles d’exposition ne feront l’objet d’une livraison postale et seront à venir récupérer au Siège du Vendeur. 

En cas de non-respect de la date ou du délai de livraison convenu, l'Acheteur devra, avant de résoudre le contrat, enjoindre au Vendeur d'exécuter celui-ci dans un délai supplémentaire raisonnable. A défaut d'exécution à l'expiration de ce nouveau délai, l'Acheteur pourra librement résoudre le contrat. L'Acheteur devra accomplir ces formalités successives par lettre recommandée avec accusé de réception. Le contrat sera considéré comme résolu à la réception par le Vendeur de la lettre l'informant de cette résolution, sauf si le professionnel s'est exécuté entre-temps.

Dans ce cas, lorsque le contrat est résolu, le Vendeur est tenu de rembourser l'Acheteur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 (quatorze) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé.

 

9. Colis endommagé et/ou non-conformité

Toutes réserves concernant la livraison et la réception des produits doivent être signalées selon les conditions indiquées ci-après :

  • Si l’Acheteur reçoit un colis endommagé, il doit en refuser la livraison auprès du livreur. Le Vendeur ne sera tenu responsable d’un colis endommagé. 

  • Si l’Acheteur constate un problème de conformité du produit commandé, il dispose alors de 24 heures à compter de la date de réception pour adresser une réclamation au Vendeur par email à l’adresse hello@mademoiselledeguise.com. Le Vendeur s’engage alors à procéder à un échange du ou des produit(s) sous réserve du retour du ou des produit(s) dans son emballage et dans son état d’origine. Ce retour doit impérativement être envoyé en recommandé avec un numéro de suivi à communiquer au Vendeur. Les frais de retour seront à la charge du Vendeur en cas de non-conformité uniquement.

Toute réclamation concernant un colis endommagé et/ou une non-conformité de produit formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. 

 

 

10. Garantie 

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il appartient à l’Acheteur de vérifier l’état de la marchandise reçue à la livraison de la commande. Le Vendeur n'est pas tenu à indemnisation en dehors des garanties légales de conformité et des vices cachés, et s'engage au remplacement du produit défectueux ou non conforme, à l'exclusion de toute indemnisation ou remboursement. L’Acheteur devra en avertir le cas échéant le Vendeur dans les 24 heures suivant la livraison de l’article acheté. 

 

11. Droit de rétractation 

Conformément à la loi l’Acheteur dispose d'un droit de rétractation sur les produits commandés sur le Site d'une durée de 14 (quatorze) jours à compter de la réception de la commande, qu'il peut exercer sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux nécessaires au renvoi de sa commande. Ce droit de rétractation n’est pas valable pour les produits personnalisés réalisés à la commande (conformément à l’ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016 - art. 34 (V), Création LOI n°2014-344 du 17 mars 2014 - art. 9 (V)).

Pour exercer ce droit, l’Acheteur est tenu d’avertir le Vendeur dans les délais indiqués ci-dessus. Il peut faire part de sa rétractation au Vendeur soit : 

  • par email à l’adresse hello@mademoiselledeguise.com en complétant dûment les éléments ci-après : l’objet de son email (rétractation), la date de la commande, la date de réception de la commande, le nom de l’Acheteur, l’adresse de l’Acheteur, la date de réexpédition et le numéro de suivi de la commande réexpédiée

  • par voie postale à l’adresse Mademoiselle de Guise 12 rue Blanche 4ème étage 75009 Paris France en recopiant et complétant dûment sur papier les éléments ci-après en italique : 

À l'attention de : 

Mademoiselle de Guise 

12 rue Blanche

75009 Paris 

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le : 

Et reçu le : 

 

Nom de l’Acheteur : 

Adresse de l’Acheteur : 

Signature de l’Acheteur :

Date :

Les produits ne devront pas avoir été portés ou lavés et devront être retournés dans leur emballage et étiquette d’origine, accompagnés du bon de livraison (le bon de livraison est présent dans le colis) et du formulaire de rétractation ci-dessus. Attention : Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par l’Acheteur ne seront pas repris.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, sont remboursés le prix du ou des produit(s) acheté(s) ainsi que les frais de livraison. Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur. L’Acheteur devra transmettre au Vendeur un justificatif d’envoi du colis à l’adresse du Siège du Vendeur. 

 

Le remboursement sera effectué dans un délai de 10 (dix) jours à compter de la réception, par le Vendeur, des produits retournés par l'Acheteur dans les conditions prévues ci-dessus. Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande. Pour tout autre moyen de paiement, ou en cas d’impossibilité d’un remboursement via le mode de paiement effectué, le remboursement sera effectué par chèque adressé à l’adresse postale indiquée par l’Acheteur dans son compte en ligne.

12. Force majeure 

Toutes circonstances indépendantes de la volonté du Vendeur empêchant l’exécution d’une commande dans des conditions normales de ses obligations sont considérées comme des causes d’exonération des obligations du Vendeur et entraînent leurs suspensions.

Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs au Vendeur, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté du Vendeur et qui ne pourront être empêchés par celui-ci, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients, les restrictions gouvernementales obligatoires mises en place dans le cadre d’une crise sanitaire, politique (liste non exhaustive).

 

13. Propriété intellectuelle

Mademoiselle de Guise conserve tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle relatifs aux marques, produits, dessins, photos, catalogues et documentations techniques, qui ne peuvent être divulgués ou utilisés sans l'autorisation écrite préalable de Mademoiselle de Guise. Aucun changement de quelque manière que ce soit ne peut être fait sans le consentement de Mademoiselle de Guise.

 

14. Utilisation des données personnelles

Les informations personnelles communiquées par l’Acheteur sont exclusivement destinées au Vendeur.

 

L’Acheteur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (loi "Informatique et Libertés" de 1978). L’Acheteur peut l'exercer sur simple demande auprès du Vendeur en contactant la personne en charge du traitement des données personnelles : Madame Chloé Jaouën à l’adresse email hello@mademoiselledeguise.com ou consulter directement le site cnil.fr. 

 

Les informations collectées sont sauvegardées dans un fichier informatisé géré par Mademoiselle de Guise. 

 

Pour le formulaire de prise de rendez-vous : 

  • Les données sont collectées sur la base du consentement dans le but d’organiser l’essayage individuel de la future mariée. 

  • Les données sont utilisées uniquement par la Société Mademoiselle de Guise et ne sont pas communiquées à des tiers. 

 

Pour le formulaire de commande en ligne : 

  • Les données sont collectées de manière contractuelle afin d’opérer la commande. 

  • Les données sont utilisées par le Vendeur et par d’éventuels partenaires externes en charge du transport de la commande. 

15. Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

16. Non-renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes CGV ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

 

17. Langue du contrat 

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

18. Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises à l'application du droit français, à l'exclusion des dispositions de la convention de Vienne.

 

Les parties s'engagent à rechercher une solution amiable à tout différend qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution du Contrat.

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 MADEMOISELLE DE GUISE

CRÉATRICE DE ROBES DE MARIÉE MADE IN FRANCE

12 RUE BLANCHE - 75009 PARIS | 09 81 43 77 13